J.O. Numéro 77 du 31 Mars 2001
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Texte paru au JORF/LD page 05091
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Arrêté du 13 février 2001 portant titularisation (chargés d'études documentaires)
NOR : EQUP0100389A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 13 février 2001, Mme Celard (Jocelyne) est titularisée dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires à compter du 1er janvier 2001.